La consultation de ce site internet suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.jeyan-drivers-service.com sont donc invités à les consulter régulièrement.
Éditeur du site
Raison sociale : JEYAN DRIVERS SERVICE
Adresse postale : 111 avenue Victor Hugo, 75784 Paris Cedex 16
Téléphone : +33 (0) 1 43 59 78 80
Adresse web : www.jeyan-drivers-service.com
Adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Numéro de SIRET : 821 426 004
Le site est développé par
Création : Click2Cell
Adresse web : http://www.click2cell.com
Adresse postale : 2 rue des Chauffours, 95000 Cergy-Pontoise
Adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société
Hébergeur : 1&1
Adresse web : www.1and1.fr
Adresse postale : 7, place de la Gare BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : +33 (0) 970 808 911
Adresse électronique : http://assistance.1and1.fr/contact
Décharge de responsabilité
Jeyan Drivers Service s'est efforcée d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié. La responsabilité de Jeyan Drivers Service ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. Toutes les informations indiquées sur le site www.jeyan-drivers-service.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.jeyan-drivers-service.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier daté et signé au Responsable du traitement, ainsi que la copie de la pièce d’identité avec signature du titulaire, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Les demandes sont à adresser à :
JEYAN DRIVERS SERVICE
Service client
111 avenue Victor Hugo, 75784 Paris Cedex 16
Adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Les informations personnelles de l’utilisateur du site www.jeyan-drivers-service.com ne sont en aucun cas publiées à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Jeyan Drivers Service et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.jeyan-drivers-service.com.
Si vous êtes abonné à des services d'information par courrier électronique ("newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
La navigation sur le site www.jeyan-drivers-service.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie est possible, mais peut cependant entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Liens vers d'autres sites
Jeyan Drivers Service propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Jeyan Drivers Service a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Jeyan Drivers Service ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L'accès au site www.jeyan-drivers-service.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, documents et supports multimédia présentés sur ce site sont la propriété de Jeyan Drivers Service, ou sont reproduits avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
L'utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Jeyan Drivers Service usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.
Indisponibilité du site
Jeyan Drivers Service s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Jeyan Drivers Service ne pourra être tenue pour responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.jeyan-drivers-service.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.